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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIL DU 16 DéCEMBRE 2019 à 19H30

16 - 12 - 2019

1. Administration générale

  • Statuts de la Communauté de Communes des Versants d’Aime - modification

     

2. Ressources humaines

  • Convention de mise à disposition d’un agent occasionnel

  • Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance troupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement SOFAXIS/CNP Assurances, pour l’année 2020 et avenant à la convention d’adhésion et d’assistance administrative à la mise en œuvre du contrat d’assurance groupe avec le Centre de Gestion de la Savoie

  • Convention pour le logement des travailleurs saisonniers

     

3. Travaux – urbanisme – foncier 

4. Finances

  • Restes à réaliser – budget 2019

  • Dispositions avant l’adoption du budget 2020   

  • Demande de subvention FNADT – Aménagement du site de la Ballastière

  • Décisions modificatives :

  • n°2 et 3 : budget communal

  • n°5 : budget eau et assainissement

  • n°1 : budget cinéma

     

5. Questions diverses